Utilisation du site
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Conditions générales
Structure des conditions générales d'utilisation du site.
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Exactitude du contenu
Le contenu de la phase 1 a été révisé afin de retirer toute allégation non fondée. Une formulation juridique complémentaire couvrant la responsabilité, l'exhaustivité et les mises à jour devra être confirmée par le client.
Propriété intellectuelle
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Revue complémentaire
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